Menu Fermer

Catégorie : FROTTBF (Version de Février 2022 + addenda 12/2022)

reglement

R.O.I. FROTTBF – Statuts et autres Règlements

Préambule : La FROTTBF a tout d’abord été constituée en « Association de faits » comme Fédération Ouvrière de Tennis de Table (FOTTB) le 1er Mai 1935 via la Provinciale du Hainaut, et se constitua en ASBL en 1978. Elle fut ensuite promue « Royale » le 15/04/1985. … (N° d'entreprise 418 826 796)

Règlement Général

La gestion sportive et générale de l’association est confiée par le Conseil d’Administration au Comité Exécutif Fédéral, lequel est composé de membres élus et désignés par chaque Comité Provincial faisant partie de la FROTTBF. S'y retrouve donc : L'AG fédérale, Le fonctionnement du CEFédéral, les périodes et méthodes de Transferts, les AG provinciales, les CEProvinciaux, , etc...

Règlement Sportif

Sur demande écrite, adressée au Secrétariat Provincial, un club peut demander son affiliation à la F.R.O.T.T.B.F. à condition de marquer son adhésion sans réserve sur le règlement général et le présent règlement sportif de la F.R.O.T.T.B.F. On y parle de la Formation des équipes, du Règlement de jeu, du championnat interclubs et ses règles, des Coupes provinciales et fédérales, des Tournois, des Sanctions et Amendes, des Indices de forces, du Tour final des divisions, etc...

Règlement médical

Afin de veiller à la santé et au bien-être de ses membres adhérents, le conseil d’administration a arrêté le présent règlement médical. Les clubs, ainsi que leurs affiliés, désignés dans les statuts  » membres adhérents  » sont tenus de s'y soulmettre si…

Règlement de sécurité

Afin de satisfaire à l’article 15, §26 du décret du 8 décembre 2006 et conformément aux statuts de l’association, le conseil d’administration a arrêté le présent règlement de sécurité. Les membres effectifs, ainsi que leurs affiliés, désignés dans…

Lutte anti dopage

Les contrôles sont effectués par des membres du personnel de la Communauté française ayant la qualité d’officier de police judiciaire, accompagnés, s’ils ne sont pas docteurs en médecine, de médecins agréés.

Code disciplinaire

Conformément à l’article 35 des statuts, toute violation par un membre effectif ou adhérent des statuts, du R.O.I ou des règlements pris sur base de ceux-ci, tout comportement nuisible à l’association ou tout manquement aux règles de la…