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Catégorie : FROTTBF

reglement

Règlement Général

La gestion sportive et générale de l’association est confiée par le Conseil d’Administration au Comité Exécutif Fédéral, lequel est composé de membres élus et désignés par chaque Comité Provincial faisant partie de la FROTTBF.

Règlement Sportif

Sur demande écrite, adressée au Secrétariat Provincial, un club peut demander son affiliation à la F.R.O.T.T.B.F. à condition de marquer son adhésion sans réserve sur le règlement général et le présent règlement sportif de la F.R.O.T.T.B.F.

Code disciplinaire

Conformément à l’article 35 des statuts, toute violation par un membre effectif ou adhérent des statuts, du R.O.I ou des règlements pris sur base de ceux-ci, tout comportement nuisible à l’association ou tout manquement aux règles de la…

Règlement médical

Afin de veiller à la santé et au bien-être de ses membres adhérents, le conseil d’administration a arrêté le présent règlement médical. Les clubs, ainsi que leurs affiliés, désignés dans les statuts  » membres adhérents  » sont tenus…

Règlement de sécurité

Afin de satisfaire à l’article 15, §26 du décret du 8 décembre 2006 et conformément aux statuts de l’association, le conseil d’administration a arrêté le présent règlement de sécurité. les membres effectifs, ainsi que leurs affiliés, désignés dans…

Lutte anti dopage

Les contrôles sont effectués par des membres du personnel de la Communauté française ayant la qualité d’officier de police judiciaire, accompagnés, s’ils ne sont pas docteurs en médecine, de médecins agréés.