Codes des amendes et frais divers

Tarif divers et codes des amendes FATTB (saison 2026-2027)
Code	Description	Tarif
A	Résultats non communiqués	2,00
B/F	Erreur sur feuille d'arbitrage et coupes
B1/F	Oubli signature capitaine	2,00
B2/F	Oubli de biffer la mention inutile (coupe)	2,00
B3/F	Oubli d'inscrire les handicaps (coupe)	2,00
B4/F	Oubli n° de match (coupe)	2,00
B/S	Erreur dans le signalétique en ligne
B1/S	Erreur de division	2,00
B2/S	Erreur de date	2,00
B3/S	Erreur matricule club	2,00
B4/S	Erreur n° équipe	2,00
B5/S	Erreur matricule joueur	2,00
B6/S	Erreur résultat final	2,00
B7/S	Retard encodage de feuille	2,00
C	Retard feuille d'arbitrage par semaine	2,00
C2	Retard conséquent dans l'inscription d'un club	15,00
C3	Formulaire d'inscription non conforme	8,00
D	Joueur manquant en interclubs provincial	2,00
D1	Joueur manquant en coupe provinciale	4,00
D2	Joueur manquant en interdivisions fédérales	10,00
D3	Joueur manquant en coupes fédérales	10,00
E2	paiement tardif facture par semaine	4,00
F	Forfait prévenu	25,00
F1	Forfait équipe fédérale prévenu	75,00
F2	Forfait coupe prévenu	25,00
F3	Forfait général équipe 1er tour	50,00
F4	Forfait général équipe 2ème tour	70,00
F5	Refus montée en Division Fédérale pour l'Equipe championne	250,00
G8	Ristourne forfait division fédérale	35,00
H	Equipe irrégulière/joueur non inscrit/absence RGPD	15,00
H1	Equipe irrégulière/joueur pas à sa place	8,00
H2	Equipe irrégulière/joueur 2 fois la même semaine	15,00
H3	Arrêt d'une rencontre de coupe sans motif	10,00
H4	Arrêt d'une rencontre de Championnat sans motif	10,00
J	Match remis sans prévenir la Fédération	15,00
M	Amende administrative diverse	15,00
M1	Demande juge arbitre par un club	30,00
M2	Oubli de communiquer des renseignements à la Fédération	5,00
M3	Oubli signalement double appartenance FRBTT	5,00
N	Absence club A.G. fin de saison	65,00
N1	Absence club aux votes A.G.	20,00
N2	Absence club A.G. début	15,00
N3	Absence au Championnat fédéral individuel/Double	20,00
N4	Absence équipe en coupe fédérale	100,00
N5	Absence équipe en interdivisions fédérales	100,00
O	Envoi tardif règlement tournoi	7,00
O1	Oubli d'envoi du règlement tournoi 1 mois avant	15,00
O2	Rappel inscriptions tournoi au club	2,00
O3	Refus arbitrage en tournoi : 1ère fois + carte rouge	10,00
O4	Refus arbitrage en tournoi : récidive	15,00
O5	Frais administratif tournois/critériums	5,00
O6	Frais de Juge-arbitre en tournoi avec aide du club	25,00
O7	Frais de Juge-arbitre en tournoi sans aide du club	45,00
P2	Publicité sur site uniquement	50,00
U1	Cotisation joueur	20,00
W1	Inscription d'une équipe aux interclubs du Brabant	4,00
W2	Inscription d'une équipe en coupe du Brabant	3,00
W3	Inscription d'une équipe en fédérale	4,00
Y2	Abonnement au LIFT du Brabant par e-mail	5,00
Y3	Abonnement au B.O. de Liège/Fédéral	5,00
Y4	Abonnement au B.O. du Hainaut par e-mail	5,00
Z1	Carnet d'arbitrage des Interclubs (provincial et fédéral)	10,00
Z2	Carnet d'arbitrage en Coupes Challenge et Vanacker	10,00