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Codes des amendes

Codes figurants dans le relevé des amendes au Brabant via le LIFT
Tarif divers et Codes des amendes FATTB à partir de la Saison 2023-2024
code description tarif code description tarif
A résultats non communiqués 1ère infraction. 2,00 H équipe irrégulière/joueur non inscrit/absence doc RGPD. 15,00
A1 résultats non communiqués 2ème et 3ème infraction. 4,00 H1 équipe irrégulière/joueur pas à sa place. 8,00
A2 résultats non communiqués 4ème et suivantes. 8,00 H2 équipe irrégulière/joueur 2 fois la même semaine. 15,00
H3 Arrêt d’une rencontre de coupe sans motif 10,00
B erreur sur feuille d’arbitrage 2,00 H4 Arrêt d’une rencontre de Championnat sans motif 10,00
B1 oubli ou erreur de division. 2,00
B2 oubli ou erreur n° de semaine. 2,00 J match remis sans prévenir la fédération 15,00
B3 oubli heure de début. 2,00
B4 oubli heure de fin. 2,00
B5 oubli ou erreur de date. 2,00 L photo manquante par semaine. 2,00
B6 oubli ou erreur matricule club. 2,00 L1 photo manquante après 1mois + FFt 15,00
B7 oubli ou erreur n° équipe. 2,00
B8 oubli ou erreur résultat final. 2,00 M amende administrative diverse. 15,00
B9 oubli ou erreur matricule joueur. 2,00 M1 demande juge arbitre par un club 20,00
B10 oubli ou erreur résultat match. 2,00 M2 oubli de communication de renseignement à la Fédé (adresse, c.id) 5,00
B11 oubli signature capitaine. 2,00 M3 Oubli signalement double appartenance avec la FRBTT 5,00
B12 oubli de biffer la mention inutile (coupe). 2,00 N absence club A.G. fin de saison. 65,00
B13 joueur pas à sa place mais équipe régulière 2,00 N1 absence club aux votes A.G. 20,00
B14 Erreur d’indice 2,00 N2 absence club A.G. début et mi-saison. 15,00
B15 Retard encodage de feuille 2,00 N3 absence championnat de Fédéral indiv. ou Dble. 12,50
B16 Erreur signalétique en ligne 2,00 N4 absence équipe en coupe Fédérale 100,00
B17 Joueur sans carte 2,00 N5 absence équipe en interdivisions fédérales 100,00
N6 absence critérium des jeunes. 10,00
C retard feuille d’arbitrage par semaine. 2,00
C1 retard feuille d’arbitrage apres 4 semaines. 15,00 O envois tardif règlement du tournoi du club. 7,00
C2 retard conséquent dans l’inscription d’un club 15,00 O1 oubli envois règlement tournoi du club 1 mois avant. 15,00
C3 formulaire d’inscription non conforme 8,00 O2 Rappel inscriptions tournoi au club 2,00
O3 Refus arbitrage tournois : 1ère fois + carte rouge 10,00
D joueur manquant en interclubs provincial et fédéral 2,00 O4 Refus arbitrage tournois : récidive 15,00
D1 joueur manquant en coupe provinciale 4,00 O5 Frais Administratif tournois 5,00
D2 joueur manquant en interdivisions fédérales 10,00 O6 Frais Juge-arbitres tournois avec aide club 25,00
D3 joueur manquant en coupes fédérales 10,00 O7 Frais Juge-arbitres tournois SANS aide club 45,00
D4 absence champ.Fed.indiv-dble 20,00 O8 Frais Administratif critériums Jeunes et Vétérans 5,00
E courrier mal affranchis 3,00
E1 rappel de courrier par rappel 2,00 P1 PUB LIFT par saison : 1/2 page A4 noir/blanc/coul 100,00
E2 paiement tardif facture par semaine 4,00 P3 PUB LIFT par saison: 1 page A4 noir/blanc/coul 160,00
F forfait prévenu 1er tour. 15,00 P4 PUB LIFT par saison sur SITE uniquement : 50,00
F1 forfait prévenu le jour même 1er tour. 20,00 R1 location sono 30,00
F2 forfait non prévenu 1er tour. 30,00 R2 caution sono 50,00
F3 forfait prévenu 2ème tour. 30,00 R4 location marquoirs 0,00
F4 forfait prévenu le jour même 2ème tour. 40,00
F5 forfait non prévenu 2ème tour. 60,00 S carte membre perdue 3,00
F7 forfait équipe fédérale prévenu 24h. 75,00 S1 Etiquettes perdues 2,00
F8 forfait coupe prévenu 1er Tour 15,00
F9 forfait coupe prévenu le jour même, 1er tour 20,00 U1 Cotisation joueur 1è tour et libre 20,00
F10 forfait coupe non prévenu au 1er tour 30,00 U2 Cotisation joueur au 1er Janvier 15,00
F11 forfait coupe prévenu 2è Tour 30,00 U3 Cotisation Assuré uniquement 20,00
F12 forfait coupe prévenu le jour même 2è Tour 40,00 U4 Cotisation Assuré au 1er janvier 15,00
F13 forfait coupe non prévenu au 2è tour 60,00
F14 forfait général équipe avant semaine 2. 30,00 V1 Garantie club Brabant (1 seule fois) :supprimée en 2019 0,00
F15 forfait général équipe 1er tour. 50,00 V2 Garantie équipe Brabant : supprimée en 2019 0,00
F16 forfait général équipe 2ème tour. 70,00
F17 Refus montée Eqp champ P1 vers Fédérale. 250,00 W1 Inscr.équipe interclubs Brabant 4,00
G ristourne fft non prévenu/adversaire/1er tour. 15,00 W2 Inscr.équipe coupe Brabant 3,00
G1 ristourne fft prévenu le jour même 1er tour. 10,00 W3 Inscr.équipe en Fédérale 4,00
G2 ristourne fft non prévenu/adversaire/2eme tour. 30,00
G3 ristourne fft prévenu le jour même 2éme tour. 20,00 Y2 Abonnement LIFT Brabant par EMAIL : supprimé en 2022 5,00
G4 ristourne fft coupe non prévenu, 1er tour 15,00 Y3 Abonnement B.O Liège/Fedéral par EMAIL 5,00
G5 ristourne fft coupe prévenu, 1er tour 7,50 Y4 Abonnement B.O Hainaut par EMAIL 5,00
G6 ristourne fft coupe non prévenu, 2è tour 30,00
G7 ristourne fft coupe prévenu, 2è tour 15,00 Z1 Carnet d’arbitrage interclubs (Prov et Fed) 8,00
G8 ristourne fft division fédérale 37,50 Z2 Carnet d’arbitrage coupes (Chall et V.A) 8,00